Loi DADVSI et petites exceptions

Concours dans un mois rimant avec révisions à tout va, je ne cesse de me rafraichir la mémoire sur un maximum de sujets. Et la relecture de la loi DADVSI fut loin d'être inutile, vu qu'un passage honteusement oublié m'a immédiatement sauté aux yeux :

Un ajout au 8° de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle dispose : « Les actes de reproduction spécifiques effectuées par des bibliothèques accessibles au public, des musées ou par des services d'archive, qui ne recherchent aucun avantage commercial ou économique direct » sont autorisés à la condition de ne pas « porter atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur ».

Une idée me vient en tête : cette ravissante exception nous permettrait-elle de proposer, d'une manière ou d'une autre, des oeuvres récentes rendues tristement indisponibles par la malchance ou les lois du marché ? Oui selon Wikipedia, qui ajoute :

Par conséquent, la mise à disposition de la version numérisée de toute œuvre qui n'est plus disponible à la vente est possible pour les bibliothèques (œuvres non tombées dans le domaine public, mais ne figurant plus dans les catalogues d'ouvrages disponibles). Pour les ouvrages non tombés dans le domaine public, la numérisation de ces ouvrages supposerait l'obtention préalable d'une autorisation des éditeurs et des auteurs.

Dear God, voilà qui serait pour le coup plus qu'alléchant. Peut-être pourrions nous sauver les traductions françaises du mythique "Rapaces" de Frank Norris, et les nouvelles fantastiques de la grande Shirley Jackson. Ou l'inusable "Crazy Rythms" des Feelies. Ou l'anthologie "There's Gonna Be A Storm" de Left Banke. Et tant d'autres... à condition que ayant droits et municipalités de tutelle jouent le jeu.